J.O. 84 du 8 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 mars 2006 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur


NOR : MENS0600917A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 mars 2006 :

M. Raymond Berard, conservateur général, directeur, est désigné en qualité de représentant titulaire de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, en remplacement de Mme Sabine Barral.

Mme Dominique Bouëtte, attachée principale d'administration scolaire et universitaire, est désignée en qualité de représentante suppléante de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Jean-Louis Renaut.